Mentions légales

Informations sur l’hébergeur du site

Informations sur le micro-entrepreneur

  • Nom et prénom : Le Hirez Loïs EI (entrepreneur individuel)
  • Adresse du siège social : 190 rue Léon Curral 74700 Sallanches
  • Adresse e-mail : contact@pelotealpine.fr
  • Numéro SIRET : 935 080 549
  • Numéro RCS : Annecy A 935 080 549
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI” si vous bénéficiez de la franchise en base de TVA.

Nom du responsable de la publication : Loïs Le Hirez

Propriété intellectuelle

  • Droits d’auteur et propriété intellectuelle : Le contenu du site www.pelotealpine.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par des droits d’auteur.
  • L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, illustrations, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à pelotealpine.fr Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou diffusion de tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support que ce soit (papier, électronique, etc.), est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de Pelote alpine. En cas de non-respect de cette interdiction, vous vous exposez à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

Données personnelles

Voir page : Politique de confidentialité disponible au pied de page

Limitation de responsabilité

  • Exclusion de garantie et limitation de responsabilité : Pelote Alpine ne peut pas être tenu responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des dommages résultant de son utilisation
Retour en haut